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La digitalisation exerce une pression sans précédent sur le travail, tous les secteurs et les industries et ... la législation. RH, CEO, Chief Legal Officer et Security Manager, c'est le moment où jamais de prendre le taureau par les cornes et de devenir proactif face à la conformité réglementaire, ou Compliance.

Notre mission, c’est de vous aider à mener la digitalisation RH au sein de vos organisations, quelle que soit sa taille ou sa problématique, nous vous avons listé nos ressources en fonction de votre questionnementEt puisque la conformité réglementaire tient autant du périmètre global que local, elles sont rédigées en français et en anglais ! 🌎

Bonne lecture ! 

La compliance RH c'est pas si compliqué !

#1 La compliance, n'est-ce pas le périmètre du Legal Officer ? 

Les RH sont soumis à une mission de taille : garantir la conformité d’une organisation, tant à l’échelle locale que mondiale, dans un environnement juridique en évolution rapide. 

ampoule-blue.pngLes conseils avisés de notre Director of Product Marketing

En quoi la technologie peut-elle aider les RH à appliquer les évolutions légales ? En tout ! répond Nicole Lidenbaum, Director of Product Marketing de PeopleDoc, dont vous pouvez lire la tribune Compliance et Technologie : une dynamique vertueuse.

On y apprend en quoi une plateforme de gestion des processus RH (comme la nôtre, évidemment), peut vous aider à garantir la pleine conformité réglementaire. Et notamment à : 

  • Gérer la conservation des documents RH
  • Optimiser la recherche de documents et de formulaires
  • Créer des formulaires en ligne
  • Créer et optimiser des workflows
  • Analyser en profondeur vos données collaborateurs
  • Partager des documents sensibles en toute sécurité 

🗣 : nous avons lancé un nouveau service, HR Compliance Assist, le service en ligne incontournable pour garantir la pleine conformité réglemantaire et réduire les risques liés à la confidentialité des données personnelles des collaborateurs. Lisez notre communiqué ! 🚀

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#2 Comment appliquer la Loi Travail dans mon organisation ?

Vous voulez développer une stratégie RH digitale, c'est certain. Mais le plus important selon vous ? Vous assurer que vous agissez toujours dans le respect de la Loi. Par égard pour le règlement, mais aussi par crainte de toute conséquence inattendue et potentiellement nocive pour votre organisation. Et pour vous préserver, une seule solution (en 3 temps) : s'informer, maîtriser et appliquer ! 

ampoule-blue.png Les 3 points juridiques clés de la Loi Travail

Dans cet article, vous trouverez les réponses aux questions suivantes : 

> Quelles sont les obligations légales de l'employeur ?

> L'employeur ou le salarié est-il contraint de passer à la dématérialisation ? 

> Quelles sont les modalités de refus pour le salarié ?

> Quel rapport entre CPA et coffre-fort électronique ? 

Florian Rossignon.jpgEn bonus : les conseils de Florian Rossignon, spécialiste du droit des affaires, droit des contrats et droit du numérique français.

#3 RGPD ou GDPR, si tous mes salariés sont des citoyens européens, cela ne me concerne pas, non ?

Si. En mai 2018, l'UE mettra en œuvre une nouvelle réglementation sur la protection des données, appelée Règlement Général de Protection des Données de l'UE ou RGPD (GDPR en anglais). Ce nouveau règlement aura des implications majeures pour toutes les entreprises avec des salariés résidant dans l'Espace Economique Européen, et ce même s'ils ne sont pas citoyens européens.

En bref :

> Un de ses objectifs : améliorer la protection des données pour les salariés.

> Son moyen de pression : des pénalités substantielles en cas de non-conformité.

> Son délai avant la mise en application : 25 mai 2018. Une deadline à intégrer dans sa roadmap pour avoir le temps d'en comprendre les règles ainsi que son impact tant sur l’organisation que votre métier RH.

Le périmètre du règlement du RGPD est large. La mise en conformité de votre entreprise exigera du temps, des efforts et des ressources mobilisées par les services RH.

ampoule-blue.png2 ressources pour y voir plus clair.

 
- Option n°1 : vous parlez français

Arnaud Gouachon, Chief Legal Officer de PeopleDoc, vous liste dans cet article Les 4 points à maitriser sur le RGPD.

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- Option n°2 : You speak english aussi

Vous pouvez dans ce cas télécharger un guide complet The European GDPR : What it means for employers, qui liste toutes les étapes à suivre pour être en règle. 

 

#4 Et mon entreprise, elle est ISO (question bis : ça veut dire quoi, ISO) ? 

En tant que plateforme de digitalisation RH, nous gérons un grand nombre de données, parfois sensibles, en tout cas personnelles des salariés. Nous prenons extrêmement à coeur la sécurité maximale de ces données, liées à votre organisation comme à celle de ses salariés. 

La sécurité est un enjeu clé pour PeopleDoc, dans cette optique, nous avons mis en place un processus de procédures et de contrôles avec un processus de certification ISO/IEC 27001:2013 (ISO 27001) en France et SOC aux US. En quoi ça consiste ? 

ampoule-blue.png 3 questions à Yann Perchec, CISO de PeopleDoc

Ce qu'on y apprend : 

  1. La définition d'une certification ISO 27001 ;
  2. Son périmètre en entreprise ;
  3. Son impact sur votre travail. 

Yann Perchec ISO27001.png

🗣 : nous avons obtenu la certification ISO 27001 ! 🎉🎉

 

#5 Le droit du travail en France, c'est bien mais je veux assurer la conformité réglementaire sur plusieurs territoires. 

Comme tous les RH, vous êtes confrontés à la problématique de la conservation des données personnelles de vos salariés, sur différents types de documents RH : fiches de paie, primes versées, background checks... Cela se complique d'autant plus quand votre périmètre est international !

ampoule-blue.pngNotre Guide Complet Employment Record Retention Laws

Nous avons co-produit avec le cabinet Morgan Lewis un ebook (en anglais !) qui permet de comprendre simplement les exigences de rétention des informations relatives aux collaborateurs pour les pays suivants : Etats-Unis, Canada, France, Allemagne, Suisse et Royaume-Uni. 
 

Lire Employment Record Rentention Laws 

Voilà, vous savez tout ! Avec ces ressources, plus d'excuses pour ne pas devenir proactif sur la question de la conformité réglementaire ! Nos experts peuvent vous aider à la mettre en place au sein de votre organisation. Contactez-nous !

Tout savoir sur  HR Compliance Assist

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  • la gestion des données RH - retour d'expérience de l'équipe RH d'Atos

  • comment font les équipes RH pour améliorer l'expérience collaborateur ;

  • des télétravailleurs aux freelancers, comment assurer la transformation de la relation salarié !

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